Mentions légales
Mise à jour le 17/01/2023
YAM (Y’a QuelQu’un l’aut’bord du mur) est mandataire du programme Éco-quartier Mercier–Hochelaga-Maisonneuve.
ÉDITEUR
YAM (Y’A QUELQU’UN L’AUT’BORD DU MUR)
NUMÉRO D’ENTREPRISE DU QUÉBEC (NEQ) : 1164114481
Siège : 6711, rue de Marseille, Montréal, QC, H1N 3B4
Téléphone : 514-254-2626
Webmaster : comm@yammontreal.org
HÉBERGEUR
HÉBERGEMENT WEB CANADA, « Site Web WHC »
NUMÉRO D’ENTREPRISE : 7081936 Canada Inc.
Siège : 7250 Rue Clark #301, Montréal, Québec H2R 2Y3 Canada
Téléphone : 514-504-2113
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
YAM (Y’a QuelQu’un l’aut’bord du mur) est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes…
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’organisme.
La législation relative au droit d’auteur.e protège l’ensemble des contenus du site.
Le fait de modifier des éléments que vous avez téléchargés, copiés ou imprimés, ne vous donne aucun droit sur leurs contenus. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles de L’Office de la propriété intellectuelle du Canada (OPIC).
LIMITE DE RESPONSABILITÉ
Vous ne pouvez tenir YAM responsable de quelque dommage que ce soit, direct ou indirect, subi en relation avec l’utilisation de son site. YAM décline toute responsabilité concernant les contenus de son site : algorithmes, présence de virus, de vers ou de chevaux de Troie ou d’autres éléments destructeurs.
UTILISATION À DES FINS PROMOTIONNELLES OU COMMERCIALES
Seule une entente par contrat vous permet d’utiliser un outil numérique de YAM dans un contexte promotionnel ou commercial. Sont des outils numériques : les cartes, clips audio et vidéo, graphiques, illustrations, images animées photographies, tableaux, vidéos, etc.
UTILISATION DU LOGOTYPE DE L’ORGANISME
Si vous souhaitez utiliser le logo, envoyez votre demande à comm@yammontreal.org
LIENS VERS DES SITES EXTERNES
Le site comporte des hyperliens qui donnent accès à des sites web appartenant à des tiers et gérés par leurs soins. YAM met ces hyperliens à votre disposition à des fins de commodité. Il n’exerce aucune forme de contrôle sur leur contenu et n’accepte aucune responsabilité à l’égard de leur teneur et de leur politique de protection des renseignements personnels.
CONFIDENTIALITÉ
Voir la page politique de confidentialité